Registres du cinéma et de l’audiovisuel (RCA) – Inscription n° 315.INS.65045
Cette inscription, datée du 7 février 1992, concerne un acte de cession de droits d’auteur.
ACTE
- Nature de l’acte: CESSION DE DROITS D’AUTEUR
- Date de signature: (Non spécifiée dans le texte extrait)
- Langue de rédaction de l’acte: (Non spécifiée dans le texte extrait)
- Nombre de pages: (Non spécifié dans le texte extrait)
OEUVRE CONCERNÉE
- Registre: 79368
- N° d’immatriculation de l’oeuvre concernée: (Non spécifié dans le texte extrait)
- Date d’immatriculation: (Non spécifiée dans le texte extrait)
- Rang: (Non spécifié dans le texte extrait)
- Série: CHIP & CHARLY
- Titre de l’oeuvre: CHIP & CHARLY N18
DISPOSITIONS
| Disposition n° | Nature de la disposition | Partie | Nationalité |
|---|---|---|---|
| 1 | CESSION DE DROITS D’AUTEUR | Cédant: OTTO MAIER VERLAG RAVENSBURG AG | ALLEMAGNE |
| Bénéficiaire: RAVENSBURGER FILM + TV GMBH | ALLEMAGNE |
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