Registres du cinéma et de l’audiovisuel (RCA) – Inscription n° 315.INS.65045
Registres du cinéma et de l’audiovisuel (RCA) – Inscription n° 315.INS.65045 Cette inscription, datée du 7 février 1992, concerne un acte de cession de droits d’auteur. ACTE Nature de l’acte: CESSION DE DROITS D’AUTEUR Date de signature: (Non spécifiée dans le texte extrait) Langue de rédaction de l’acte: (Non spécifiée dans le texte extrait) Nombre […]
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