Le Registre du Cinéma et de l’Audiovisuel (RCA) du CNC a enregistré l’inscription n° 2023.INS.1707, datée du 13 février 2023. Cette inscription concerne une cession de droits télévisuels pour l’œuvre « Amélie et la Métaphysique des Tubes ».
Détails de l’Acte
- Nature de l’acte : CESSION DE DROITS TV
- Date de signature : 13 févr. 2023
- Langue de rédaction : Français
- Nombre de pages : Non spécifié dans l’extrait
Œuvre Concernée
- Registre : 152712
- N° d’immatriculation : Non spécifié dans l’extrait
- Date d’immatriculation : Non spécifié dans l’extrait
- Rang : Non spécifié dans l’extrait
- Titre de l’œuvre : Amélie et la Métaphysique des Tubes
Dispositions
La disposition principale est une CESSION DE DROITS TV impliquant les parties suivantes :
- Cédant : MAYBE MOVIES (SIREN: 449754100, Nationalité: FRANCE)
- Cédant : IKKI FILMS (SIREN: 533373189, Nationalité: FRANCE)
- Bénéficiaire : SOCIETE D’EDITION DE CANAL PLUS (SIREN: 329211734, Nationalité: FRANCE)
Aucun commentaire, transcription associée ou inscription supplémentaire n’est enregistré pour cet acte.
Pour consulter l’acte original, veuillez visiter la source : Détails de l’inscription sur le site du CNC