Le tribunal de commerce de Paris n’a pas fait de quartier : la société de production ALJ d’Alexia Laroche-Joubert a été lourdement condamnée pour “concurrence déloyale”. Elle doit verser un million d’euros à la société Endemol. Le litige portait sur l’émission Dilemme, un programme de télé-réalité trash diffusé sur W9 en mai 2010, que le tribunal estime être un plagiat de Secret Story, produit par Endemol chaque été pour le compte de TF1.
Alexia Laroche-Joubert est une ancienne salariée d’Endemol. En quittant la multinationale, elle a créé sa boîte, ALJ, en s’adossant au groupe Banijay, propriété de Stéphane Courbit. Ses rapports avec Endemol n’étaient déjà pas très bons avant le procès, ils ne vont certainement pas s’améliorer maintenant. Virginie Calmels, patronne d’Endemol, a orienté le procès sur la “concurrence déloyale” en s’appuyant sur une jurisprudence constante depuis l’affaire des Marches de la gloire qui, jadis, opposa France 2 à TF1. La Une avait été condamnée à 55 millions de francs.
Le tribunal de commerce a comparé soigneusement Dilemme et Secret Story. Il a jugé que les caractéristiques essentielles étaient identiques : le format d’enfermement, la mécanique du programme, les profils psychologiques et physiques des candidats présélectionnés, la programmation de l’émission, etc. Au passage, le tribunal retient que “Dilemme” est apparu sur W9 en mai 2010, soit “juste avant la date annoncée de la nouvelle saison de “Secret Story”. L’imitation est donc fautive et les quelques éléments distinctifs sont insuffisants à qualifier “Dilemme” de programme.
Confusion
Plus intéressant, le tribunal se penche sur l’étendue du préjudice. Il considère qu’il y a eu, en l’espèce, un trouble commercial “fût-il seulement moral”. Selon le tribunal, le public pouvait penser que Dilemme, Secret Story et Loft Story étaient produites par Endemol. Alexia Laroche-Joubert était en fait trop marquée par son passé chez Endemol, où elle pilotait la télé-réalité. La presse télé évoquait souvent cette affiliation. Et c’est en cela que la confusion pouvait naître.
Quant à l’évaluation financière du préjudice, le tribunal table sur le manque à gagner d’Endemol, “à savoir le prix qu’aurait dû acquitter W9 pour se faire céder par elle le droit d’exploiter” le format de Secret Story. Ce prix est estimé à 900 000 euros par le tribunal, auquel s’ajoutent 100 000 euros au titre des frais de justice. Bien entendu, Alexia Laroche-Joubert se voit interdire d’exploiter sur tout territoire, directement ou indirectement, l’émission Dilemme sous astreinte de 100 000 euros par infraction constatée.
C’est une catastrophe économique pour la boîte d’Alexia Laroche-Joubert et de Stéphane Courbit. Ils feront appel, mais le tribunal de commerce a ordonné l’exécution provisoire de sa décision. On notera que W9 (groupe M6) échappe à toute poursuite… Courbit paie l’addition pour M6. Une fois de plus, Tavernost peut faire le malin : à lui les recettes publicitaires, à Courbit les dommages…
Source : Le Point / Emmanuel Berretta
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